SCI FORET ROYALE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.10D : Supports juridiques de programmes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6541 : Société civile immobilière de construction-vente
Date de création de l'unité légale	1984-01-01 : dimanche 01 janvier 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-06-03 : mardi 03 juin 2014
Dénomination de l'unité légale	SCI FORET ROYALE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	328961404
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-08-26T09:01:44 : vendredi 26 août 2022 - 09h01

Les établissements

19 IMP DES CHATAIGNIERS 31340 VACQUIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31563
Code postal	31340
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 03 juin 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 13 juin 2014 - 14h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VACQUIERS
Libellé de voie	DES CHATAIGNIERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	328961404
Numéro Siret	32896140400014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	IMP : Impasse

222 AV DE GRANDE BRETAGNE 31300 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31300
Date de création de l’établissement	mardi 03 juin 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 août 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 26 août 2022 - 09h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE GRANDE BRETAGNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	222
Numéro Siren	328961404
Numéro Siret	32896140400022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue