FABREGUETTES JEAN-LUC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-01-22 : dimanche 22 janvier 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-12-31 : jeudi 31 décembre 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FABREGUETTES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-LUC
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-LUC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	329012256
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:20:41 : lundi 29 août 2022 - 09h20

Les établissements

12540 CORNUS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12077
Code postal	12540
Date de création de l’établissement	dimanche 22 janvier 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CORNUS
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	329012256
Numéro Siret	32901225600015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés