SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	25.40Z : Fabrication d'armes et de munitions
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1983-10-01 : samedi 01 octobre 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-04-01 : lundi 01 avril 2019
Dénomination de l'unité légale	SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE
Dénomination usuelle de l'unité légale	SAPL
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	SAPL
Numéro Siren	329107213
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:20:44 : lundi 29 août 2022 - 09h20

Les établissements

LE BIOT 61550 LA FERTE-EN-OUCHE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.40Z : Fabrication d'armes et de munitions
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2540ZZ : fabrication d'armes et de munitions
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	61167
Code postal	61550
Complément d’adresse	LA FERTE FRESNEL
Date de création de l’établissement	samedi 01 octobre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Distribution spéciale de l’établissement	BP 04
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA FERTE-EN-OUCHE
Libellé de voie	LE BIOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	329107213
Numéro Siret	32910721300012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés

9 RUE PRINCESSE 75006 PARIS 6

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.40Z : Fabrication d'armes et de munitions
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75106
Code postal	75006
Date de création de l’établissement	mardi 29 septembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 13 septembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 19 octobre 2011 - 09h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 6
Libellé de voie	PRINCESSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	329107213
Numéro Siret	32910721300020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue