OGEC LES TILLEULS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1983-10-14 : vendredi 14 octobre 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-12-01 : jeudi 01 décembre 2016
Dénomination de l'unité légale	OGEC LES TILLEULS
Dénomination usuelle de l'unité légale	ECOLE PRIVEE MIXTE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W492001653
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	329464028
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:20:56 : lundi 29 août 2022 - 09h20

Les établissements

2 RUE DES DAMES 49280 SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	49299
Code postal	49280
Date de création de l’établissement	vendredi 14 octobre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET
Libellé de voie	DES DAMES
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	329464028
Numéro Siret	32946402800011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RUE : Rue

2 RUE DES DAMES 49280 SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	80.1Z : Enseignement primaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	49299
Code postal	49280
Date de création de l’établissement	jeudi 25 décembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 13 mars 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SIEGE FICTIF
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET
Libellé de voie	DES DAMES
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	2
Numéro Siren	329464028
Numéro Siret	32946402800029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue