BIBAUT MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-04-10 : mardi 10 avril 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-05-01 : dimanche 01 mai 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00045
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BIBAUT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ROBERT
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	329676431
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-04-21T09:22:30 : jeudi 21 avril 2016 - 09h22

Les établissements

9 RUE DE NANCY 54390 FROUARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54215
Code postal	54390
Date de création de l’établissement	dimanche 15 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 08 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 21 avril 2016 - 09h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FROUARD
Libellé de voie	DE NANCY
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	9
Numéro Siren	329676431
Numéro Siret	32967643100037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

44 AV DU MARECHAL FOCH 67730 CHATENOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	67073
Code postal	67730
Date de création de l’établissement	dimanche 01 mai 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 mai 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h50
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHATENOIS
Libellé de voie	DU MARECHAL FOCH
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	44
Numéro Siren	329676431
Numéro Siret	32967643100045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue