PONS MAURICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-01-01 : samedi 01 janvier 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PONS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MAURICE
Prénom usuel de la personne physique	MAURICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	329749972
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-07-28T09:18:23 : samedi 28 juillet 2012 - 09h18

Les établissements

RUE DE L'EGASSIAIRAL 11100 NARBONNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11262
Code postal	11100
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 25 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 28 juillet 2012 - 09h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NARBONNE
Libellé de voie	DE L'EGASSIAIRAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	329749972
Numéro Siret	32974997200017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

29 RES SAINT PIERRE 11560 FLEURY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11145
Code postal	11560
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 25 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 28 juillet 2012 - 09h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FLEURY
Libellé de voie	SAINT PIERRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	29
Numéro Siren	329749972
Numéro Siret	32974997200033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RES : Résidence