DEVAUX MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-06-04 : lundi 04 juin 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-11-01 : dimanche 01 novembre 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00060
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEVAUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	329956163
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:12:07 : samedi 20 mai 2017 - 03h12

Les établissements

30 RUE HECTOR BERLIOZ 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	lundi 05 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 26 novembre 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 10h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	HECTOR BERLIOZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00052
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	30
Numéro Siren	329956163
Numéro Siret	32995616300052
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

2 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Complément d’adresse	RATTACHEMENT EN MAIRIE
Date de création de l’établissement	vendredi 26 novembre 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 novembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 00h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	MEGEVAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00060
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	329956163
Numéro Siret	32995616300060
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue