CHAPUIS CHRISTIAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-05-04 : vendredi 04 mai 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-07-11 : lundi 11 juillet 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHAPUIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Prénom usuel de la personne physique	CHRISTIAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	329994289
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-04-25T11:23:18 : mardi 25 avril 2017 - 11h23

Les établissements

25 LOT BELFONTAINE 21490 BELLEFOND

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	78.02 : Auxiliaires d'assurances
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21059
Code postal	21490
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 1986
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELLEFOND
Libellé de voie	BELFONTAINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAP
Numéro de voie	25
Numéro Siren	329994289
Numéro Siret	32999428900018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LOT : Lotissement

22 RUE DES EPOUTIERES 21240 TALANT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21617
Code postal	21240
Date de création de l’établissement	lundi 01 février 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 11 juillet 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 25 avril 2017 - 11h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TALANT
Libellé de voie	DES EPOUTIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	329994289
Numéro Siret	32999428900026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue