MOSSER PHILIPPE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.40Z : Commerce et réparation de motocycles
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-06-15 : vendredi 15 juin 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-09-30 : lundi 30 septembre 2013
Dénomination usuelle de l'unité légale	SELESTAT MOTOS
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOSSER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PHILIPPE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	EMILE
Prénom usuel de la personne physique	PHILIPPE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	330343302
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-01-14T14:02:08 : vendredi 14 janvier 2022 - 14h02

Les établissements

8 QUAI DES PECHEURS 67600 SELESTAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	50.4Z : Commerce et réparation de motocycles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	67462
Code postal	67600
Date de création de l’établissement	vendredi 15 juin 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 28 janvier 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h48
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SELESTAT MOTOS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SELESTAT
Libellé de voie	QUAI DES PECHEURS
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	8
Numéro Siren	330343302
Numéro Siret	33034330200015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

14 RTE DE COLMAR 67600 SELESTAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.40Z : Commerce et réparation de motocycles
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4540ZP : reparation de motocycles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	67462
Code postal	67600
Date de création de l’établissement	mardi 28 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 30 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 14 janvier 2022 - 14h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SELESTAT
Libellé de voie	DE COLMAR
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	330343302
Numéro Siret	33034330200023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route