JUSOT PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	15.20Z : Fabrication de chaussures
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-08-01 : mercredi 01 août 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-12-31 : mercredi 31 décembre 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JUSOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	330359027
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:13:45 : samedi 20 mai 2017 - 03h13

Les établissements

SAMORTEIN 09800 BETHMALE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	19.3Z : Fabrication de chaussures
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1520ZA :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	09055
Code postal	09800
Date de création de l’établissement	mercredi 01 août 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 septembre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 00h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BETHMALE
Libellé de voie	SAMORTEIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	330359027
Numéro Siret	33035902700019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

ARET 09800 ARRIEN-EN-BETHMALE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.20Z : Fabrication de chaussures
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1520ZA :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	09017
Code postal	09800
Date de création de l’établissement	dimanche 01 septembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARRIEN-EN-BETHMALE
Libellé de voie	ARET
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	330359027
Numéro Siret	33035902700027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)