CAUSSIEU FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.29Z : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-07-28 : samedi 28 juillet 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-08-10 : dimanche 10 août 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CAUSSIEU
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	330391491
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:21:27 : lundi 29 août 2022 - 09h21

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.29Z : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071DZ : patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	65295
Code postal	65120
Date de création de l’établissement	mercredi 03 juillet 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 10 août 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LUZ-SAINT-SAUVEUR
Libellé de voie	HAMEAU DE SIA
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	330391491
Numéro Siret	33039149100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	62268
Code postal	62240
Date de création de l’établissement	samedi 22 décembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 mars 1992
Première ligne d’enseigne de l’établissement	L'ODYSSEE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DESVRES
Libellé de voie	DUPONTCHEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	20
Numéro Siren	330391491
Numéro Siret	33039149100033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	65206
Code postal	65190
Complément d’adresse	FOURNAY
Date de création de l’établissement	lundi 24 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 19h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GOUDON
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	330391491
Numéro Siret	33039149100041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents