BATICLE PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-06-01 : vendredi 01 juin 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-06-01 : jeudi 01 juin 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00033
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BATICLE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	HENRI
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	CHARLES
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	330487158
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:21:30 : lundi 29 août 2022 - 09h21

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.1B : Commerce d'alimentation générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	77441
Code postal	77920
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 04 mai 1987
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAMOIS-SUR-SEINE
Libellé de voie	DU 11NOVEMBRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	330487158
Numéro Siret	33048715800017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	32.99Z : Autres activités manufacturières n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	19246
Code postal	19240
Complément d’adresse	LIEU DIT VINCENT
Date de création de l’établissement	mardi 31 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 juin 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-VIANCE
Libellé de voie	PUY ORIMONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	330487158
Numéro Siret	33048715800025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	24055
Code postal	24310
Complément d’adresse	FAUBOURG NOTRE DAME
Date de création de l’établissement	mercredi 15 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 juin 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h21
Dénomination usuelle de l’établissement	MINI PRIX 9
Première ligne d’enseigne de l’établissement	MINI PRIX 9
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOURDEILLES
Libellé de voie	FONSEIGNER
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	330487158
Numéro Siret	33048715800033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

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