BRISEBARD PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-08-01 : mercredi 01 août 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-03-17 : mercredi 17 mars 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00031
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRISEBARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	AIME
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ANTOINE
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	330543240
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-05-20T11:32:06 : jeudi 20 mai 2021 - 11h32

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25127
Code postal	25140
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 mars 1992
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARQUEMONT
Libellé de voie	DE L HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	13
Numéro Siren	330543240
Numéro Siret	33054324000023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Complément d’adresse	FAUBOURG SAINT ETIENNE
Date de création de l’établissement	mercredi 02 janvier 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 17 mars 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 20 mai 2021 - 11h32
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SWISS LIFE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	COLIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	330543240
Numéro Siret	33054324000031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25127
Code postal	25140
Date de création de l’établissement	mercredi 09 février 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 juillet 2018 - 16h29
Dénomination usuelle de l’établissement	SWISS LIFE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARQUEMONT
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	50
Numéro Siren	330543240
Numéro Siret	33054324000049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25127
Code postal	25140
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 17 mars 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 20 mai 2021 - 11h32
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SWISSLIFE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARQUEMONT
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00056
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	23
Numéro Siren	330543240
Numéro Siret	33054324000056
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

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