FUSILLIER JEAN-MARC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-07-01 : dimanche 01 juillet 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-01-01 : mercredi 01 janvier 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FUSILLIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MARC
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FERNAND
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JOSEPH
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-MARC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	330659699
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2015-05-14T06:28:34 : jeudi 14 mai 2015 - 06h28

Les établissements

11 PL DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	45234
Code postal	45000
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 01 avril 2015 - 09h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ORLEANS
Libellé de voie	DU 6 JUIN 1944
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	330659699
Numéro Siret	33065969900012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

8 RUE DU FAUBOURG BANNIER 45000 ORLEANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	45234
Code postal	45000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juillet 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 06h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ORLEANS
Libellé de voie	DU FAUBOURG BANNIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	330659699
Numéro Siret	33065969900020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue