CROISSANT ALAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-10-01 : lundi 01 octobre 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-05-26 : lundi 26 mai 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CROISSANT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ALAIN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-PIERRE
Prénom usuel de la personne physique	ALAIN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	330757857
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:15:16 : samedi 20 mai 2017 - 03h15

Les établissements

6 RTE DES CHAMPS DE LA BECHE 70200 FREDERIC-FONTAINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70254
Code postal	70200
Date de création de l’établissement	dimanche 31 mars 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 26 mai 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FREDERIC-FONTAINE
Libellé de voie	DES CHAMPS DE LA BECHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	330757857
Numéro Siret	33075785700017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

RTE DE LOMONT 70200 FREDERIC-FONTAINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.30Z : Débits de boissons
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70254
Code postal	70200
Date de création de l’établissement	vendredi 01 août 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 août 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FREDERIC-FONTAINE
Libellé de voie	DE LOMONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	330757857
Numéro Siret	33075785700025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route