ROYER PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-09-01 : jeudi 01 septembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-07-23 : mardi 23 juillet 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROYER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JULES
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	330974486
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2013-09-12T10:56:59 : jeudi 12 septembre 2013 - 10h56

Les établissements

LE CHATELIER 10210 CHESLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1A : Culture de céréales ; cultures industrielles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	10098
Code postal	10210
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 26 avril 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 29 août 2013 - 09h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHESLEY
Libellé de voie	LE CHATELIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	330974486
Numéro Siret	33097448600012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LIE BEAU DESERT 34260 AVENE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34019
Code postal	34260
Complément d’adresse	RES LES BAINS D AVENE
Date de création de l’établissement	mardi 23 juillet 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 23 juillet 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 12 septembre 2013 - 10h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AVENE
Libellé de voie	LIE BEAU DESERT
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	330974486
Numéro Siret	33097448600020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique