JEAN FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-10-01 : lundi 01 octobre 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-05-14 : samedi 14 mai 2011
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00033
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JEAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	331007351
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2012-12-15T01:59:44 : samedi 15 décembre 2012 - 01h59

Les établissements

25 RUE DES GRILLONS 13340 ROGNAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	77.01 : Cabinets d'études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13081
Code postal	13340
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 1990
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROGNAC
Libellé de voie	DES GRILLONS
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAP
Numéro de voie	25
Numéro Siren	331007351
Numéro Siret	33100735100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1139 CHE NOTRE DAME DES SELVES 83300 DRAGUIGNAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83050
Code postal	83300
Date de création de l’établissement	vendredi 14 mai 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 14 mai 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 00h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DRAGUIGNAN
Libellé de voie	NOTRE DAME DES SELVES
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1139
Numéro Siren	331007351
Numéro Siret	33100735100033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin