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BERNATETS CLAUDE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1984-11-12 : lundi 12 novembre 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2019-12-31 : mardi 31 décembre 2019
État administratif de l'unité légaleC : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00026
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueBERNATETS
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueCLAUDE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueGERARD
Prénom usuel de la personne physiqueCLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren331077305
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2021-05-07T03:49:42 : vendredi 07 mai 2021 - 03h49

Les établissements

01290 CORMORANCHE-SUR-SAONE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 01123
Code postal 01290
Complément d’adresse CORNET
Date de création de l’établissement jeudi 01 février 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 31 décembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 07 mai 2021 - 03h49
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune CORMORANCHE-SUR-SAONE
Numéro interne de classement de l'établissement 00026
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 331077305
Numéro Siret 33107730500026
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)