BROS BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-01-01 : mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-06-01 : mercredi 01 juin 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	331722173
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:19:51 : samedi 20 mai 2017 - 03h19

Les établissements

CHE NOTRE DAME 09300 BELESTA

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	09047
Code postal	09300
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 avril 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELESTA
Libellé de voie	NOTRE DAME
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	331722173
Numéro Siret	33172217300019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

NOTRE DAME 09300 BELESTA

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	09047
Code postal	09300
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juin 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 juin 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 10 juin 2016 - 10h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELESTA
Libellé de voie	NOTRE DAME
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	331722173
Numéro Siret	33172217300027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique