DEBRAND MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.78C : Autres commerces de détail spécialisés divers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-07-01 : lundi 01 juillet 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-12-31 : jeudi 31 décembre 2009
Dénomination usuelle de l'unité légale	D M DIFFUSION
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEBRAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	332935493
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:25:01 : samedi 20 mai 2017 - 03h25

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.4Z :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39185
Code postal	39190
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 octobre 2006 - 02h24
Première ligne d’enseigne de l’établissement	D M DIFFUSION
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CUISIA
Libellé de voie	LE MORTALIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	332935493
Numéro Siret	33293549300012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.78C : Autres commerces de détail spécialisés divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39173
Code postal	39190
Date de création de l’établissement	lundi 28 mars 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 avril 2011 - 05h45
Première ligne d’enseigne de l’établissement	DM DIFFUSION
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	COUSANCE
Libellé de voie	DU BOISDEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	165
Numéro Siren	332935493
Numéro Siret	33293549300020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.4Z :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39185
Code postal	39190
Date de création de l’établissement	mercredi 01 décembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 19 mai 2007 - 09h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CUISIA
Libellé de voie	DU BOISDEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	165
Numéro Siren	332935493
Numéro Siret	33293549300038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

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