BYLAND MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-05-02 : jeudi 02 mai 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-10-04 : lundi 04 octobre 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BYLAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	333103604
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-10-08T08:40:27 : vendredi 08 octobre 2021 - 08h40

Les établissements

12 RUE AMPERE 38000 GRENOBLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38185
Code postal	38000
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 février 1996
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ETS CEMOI
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRENOBLE
Libellé de voie	AMPERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	12
Numéro Siren	333103604
Numéro Siret	33310360400026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

5 RUE J BAPTISTE PRADEL 38000 GRENOBLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38185
Code postal	38000
Complément d’adresse	ARCHITECTE DPLG
Date de création de l’établissement	jeudi 01 février 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 12 février 1999
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRENOBLE
Libellé de voie	J BAPTISTE PRADEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	5
Numéro Siren	333103604
Numéro Siret	33310360400034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

5 PL JACQUELINE MARVAL 38000 GRENOBLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38185
Code postal	38000
Date de création de l’établissement	vendredi 12 février 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 04 octobre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 08 octobre 2021 - 08h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GRENOBLE
Libellé de voie	JACQUELINE MARVAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	333103604
Numéro Siret	33310360400042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place