CUSSON FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-12-01 : samedi 01 décembre 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-01-01 : vendredi 01 janvier 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00045
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CUSSON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	HENRI
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	RENE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	333538643
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:28:44 : samedi 20 mai 2017 - 03h28

Les établissements

90 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	92051
Code postal	92200
Date de création de l’établissement	jeudi 01 décembre 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NEUILLY-SUR-SEINE
Libellé de voie	CHARLES DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	90
Numéro Siren	333538643
Numéro Siret	33353864300029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

21 RUE DE SAINTONGE 75003 PARIS 3

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75103
Code postal	75003
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 01 mars 2010 - 08h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 3
Libellé de voie	DE SAINTONGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	333538643
Numéro Siret	33353864300037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

35 RUE LINNE 75005 PARIS 5

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75105
Code postal	75005
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 5
Libellé de voie	LINNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	35
Numéro Siren	333538643
Numéro Siret	33353864300045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue