CANET FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-08-01 : jeudi 01 août 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-02-01 : lundi 01 février 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00058
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CANET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MARIE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	333961092
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:31:30 : samedi 20 mai 2017 - 03h31

Les établissements

15 ALL BAVILLE 31620 FRONTON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31202
Code postal	31620
Date de création de l’établissement	mercredi 20 août 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 06 octobre 2011 - 09h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRONTON
Libellé de voie	BAVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	333961092
Numéro Siret	33396109200033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

5 RUE LOUIS PASTEUR 66660 PORT-VENDRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	66148
Code postal	66660
Date de création de l’établissement	samedi 01 octobre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PORT-VENDRES
Libellé de voie	LOUIS PASTEUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	333961092
Numéro Siret	33396109200041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

COT DE HIGUE 82600 BEAUPUY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82014
Code postal	82600
Date de création de l’établissement	lundi 01 février 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 février 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BEAUPUY
Libellé de voie	COT DE HIGUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00058
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	333961092
Numéro Siret	33396109200058
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique