BRUSTEL ALAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-12-01 : dimanche 01 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-09-30 : jeudi 30 septembre 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRUSTEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ALAIN
Prénom usuel de la personne physique	ALAIN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	334275807
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2022-03-18T09:14:19 : vendredi 18 mars 2022 - 09h14

Les établissements

47 RUE DE LA POYAT 39200 SAINT-CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39478
Code postal	39200
Date de création de l’établissement	dimanche 01 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 25 décembre 1994
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-CLAUDE
Libellé de voie	DE LA POYAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	47
Numéro Siren	334275807
Numéro Siret	33427580700017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

3 RUE MERCIERE 39200 SAINT-CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39478
Code postal	39200
Date de création de l’établissement	vendredi 24 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 septembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 18 mars 2022 - 09h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-CLAUDE
Libellé de voie	MERCIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	334275807
Numéro Siret	33427580700025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue