ASS SPORTIVE CULTURELLE AUTO PEUGEOT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.19Z : Autres activités liées au sport
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1986-02-01 : samedi 01 février 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS SPORTIVE CULTURELLE AUTO PEUGEOT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W252001152
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00033
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ASCAP
Numéro Siren	334872207
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:24:04 : lundi 29 août 2022 - 09h24

Les établissements

RUE DES VOSGES 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Date de création de l’établissement	samedi 01 décembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 février 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 02h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	DES VOSGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	334872207
Numéro Siret	33487220700025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

4 RTE DE GRAND CHARMONT 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.19Z : Autres activités liées au sport
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Date de création de l’établissement	vendredi 24 septembre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 24 septembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	DE GRAND CHARMONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	334872207
Numéro Siret	33487220700033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RTE : Route