FORTOUL JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-12-01 : dimanche 01 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-04-11 : lundi 11 avril 2022
Dénomination usuelle de l'unité légale	CABANE DE L'ALP
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00050
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FORTOUL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	334927100
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:24:07 : lundi 29 août 2022 - 09h24

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	04019
Code postal	04400
Complément d’adresse	LE SAUZE
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 08 février 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 12 novembre 2015 - 16h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BARCELONNETTE
Libellé de voie	LA RENTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	334927100
Numéro Siret	33492710000027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13001
Code postal	13100
Date de création de l’établissement	jeudi 03 mai 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 23 décembre 1994
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE GREGOIRE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AIX-EN-PROVENCE
Libellé de voie	CHASTEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	3
Numéro Siren	334927100
Numéro Siret	33492710000035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.45Z : Élevage d'ovins et de caprins
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	04096
Code postal	04850
Complément d’adresse	LE SAUZE
Date de création de l’établissement	vendredi 31 décembre 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 07 février 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 28 juin 2016 - 14h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	JAUSIERS
Libellé de voie	LA RENTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	334927100
Numéro Siret	33492710000043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	04096
Code postal	04850
Date de création de l’établissement	lundi 07 février 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 11 avril 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	JAUSIERS
Libellé de voie	LANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00050
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	334927100
Numéro Siret	33492710000050
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

Documents