RUBBENS EMMANUEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-03-04 : mardi 04 mars 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-12-31 : vendredi 31 décembre 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RUBBENS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	EMMANUEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Prénom usuel de la personne physique	EMMANUEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	334967585
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:30:58 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h30

Les établissements

16240 VILLEFAGNAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	31.09B : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3109BA : fabrication et finissage de meubles divers
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	16409
Code postal	16240
Date de création de l’établissement	mardi 04 mars 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLEFAGNAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	334967585
Numéro Siret	33496758500012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

64 RUE ALFRED KASTLER 17000 LA ROCHELLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17300
Code postal	17000
Date de création de l’établissement	lundi 02 octobre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 20h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA ROCHELLE
Libellé de voie	ALFRED KASTLER
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	64
Numéro Siren	334967585
Numéro Siret	33496758500020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue