BERNARD PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.20A : Construction de maisons individuelles
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-03-24 : lundi 24 mars 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-04-15 : dimanche 15 avril 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERNARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	335124848
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:37:56 : samedi 20 mai 2017 - 03h37

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	17.19 : Fabrication d'autres engrais
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54159
Code postal	54110
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 1987
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Libellé de voie	DE FLAINVAL CD 2D
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAP
Numéro de voie	15
Numéro Siren	335124848
Numéro Siret	33512484800011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20B : Construction d'autres bâtiments
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	33104
Code postal	33480
Date de création de l’établissement	vendredi 06 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 15 avril 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CASTELNAU-DE-MEDOC
Libellé de voie	VICTOR HUGO
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	335124848
Numéro Siret	33512484800029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20A : Construction de maisons individuelles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	33063
Code postal	33800
Date de création de l’établissement	dimanche 15 avril 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 15 avril 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BORDEAUX
Libellé de voie	FORESTIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	52
Numéro Siren	335124848
Numéro Siret	33512484800037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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