SAPRONIT PROCESS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	22.29A : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1986-04-01 : mardi 01 avril 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-08-01 : dimanche 01 août 2021
Dénomination de l'unité légale	SAPRONIT PROCESS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00068
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	TTMCC
Numéro Siren	335144606
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:24:15 : lundi 29 août 2022 - 09h24

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.2H : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	lundi 15 janvier 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	GEORGES MANGIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	70
Numéro Siren	335144606
Numéro Siret	33514460600035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	22.29A : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	69652
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	mardi 30 mars 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 mai 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Distribution spéciale de l’établissement	BP 46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	PAUL CLAUDEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	452
Numéro Siren	335144606
Numéro Siret	33514460600043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	22.29A : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69285
Code postal	69330
Date de création de l’établissement	mardi 01 mai 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 août 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PUSIGNAN
Libellé de voie	ZAC SATOLAS GREEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00050
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	335144606
Numéro Siret	33514460600050
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	22.29A : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	67543
Code postal	67130
Date de création de l’établissement	dimanche 01 août 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 août 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 03 juillet 2022 - 20h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	WISCHES
Libellé de voie	DE LA MAZIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00068
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	335144606
Numéro Siret	33514460600068
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents