COURTOIS PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.3Z :
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-10-01 : mardi 01 octobre 1985
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev1
Nom de naissance de la personnes physique	COURTOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	337716344
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

LD PUY FELIX 86160 SAINT-MAURICE-LA-CLOUERE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.3Z : Culture et élevage associés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	86235
Code postal	86160
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 septembre 1989
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-MAURICE-LA-CLOUERE
Libellé de voie	PUY FELIX
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	337716344
Numéro Siret	33771634400011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit