ROUAS MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-06-01 : dimanche 01 juin 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-04-07 : mardi 07 avril 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00047
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROUAS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ROBERT
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	337876973
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:41:29 : samedi 20 mai 2017 - 03h41

Les établissements

PL D ARMES 16700 RUFFEC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	16292
Code postal	16700
Complément d’adresse	RATTACHEMENT MAIRIE
Date de création de l’établissement	dimanche 15 décembre 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 08 avril 2009 - 08h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	RUFFEC
Libellé de voie	D ARMES
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	337876973
Numéro Siret	33787697300039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

3 RUE DU GRAND CLOS 28290 COMMUNE NOUVELLE D'ARROU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	28012
Code postal	28290
Date de création de l’établissement	mardi 07 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 07 avril 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	COMMUNE NOUVELLE D'ARROU
Libellé de voie	DU GRAND CLOS
Numéro interne de classement de l'établissement	00047
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	337876973
Numéro Siret	33787697300047
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue