POMERET DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.20Z : Activités comptables
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-07-01 : mardi 01 juillet 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-12-31 : mercredi 31 décembre 2014
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	POMERET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	338386634
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-14T06:44:07 : jeudi 14 juillet 2016 - 06h44

Les établissements

87 RUE FRANCOIS GIRAUD 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1C : Activités comptables
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 1992
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	FRANCOIS GIRAUD
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	87
Numéro Siren	338386634
Numéro Siret	33838663400012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

270 RUE JEAN MICHEL SAVIGNY 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.20Z : Activités comptables
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	samedi 01 août 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	JEAN MICHEL SAVIGNY
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	270
Numéro Siren	338386634
Numéro Siret	33838663400020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue