RAMET JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-09-01 : lundi 01 septembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-09-30 : jeudi 30 septembre 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00045
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RAMET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	338735327
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:48:26 : samedi 20 mai 2017 - 03h48

Les établissements

31420 FRANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4C : Menuiserie bois et matières plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31196
Code postal	31420
Date de création de l’établissement	mercredi 20 juillet 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 28 mai 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRANCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	338735327
Numéro Siret	33873532700029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

31260 MARSOULAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4C : Menuiserie bois et matières plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31321
Code postal	31260
Date de création de l’établissement	jeudi 13 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 juillet 1992
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARSOULAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	338735327
Numéro Siret	33873532700037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

64350 BASSILLON-VAUZE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4391AZ : travaux de charpente
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64098
Code postal	64350
Date de création de l’établissement	mardi 28 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 septembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BASSILLON-VAUZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	338735327
Numéro Siret	33873532700045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)