MOUGIN JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-10-06 : lundi 06 octobre 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-01-15 : samedi 15 janvier 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUGIN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LUC
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	338966211
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:50:07 : samedi 20 mai 2017 - 03h50

Les établissements

21 AV SCHWABMUNCHEN 90200 GIROMAGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90052
Code postal	90200
Date de création de l’établissement	lundi 06 octobre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 23 mars 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GIROMAGNY
Libellé de voie	SCHWABMUNCHEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	21
Numéro Siren	338966211
Numéro Siret	33896621100017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

4 RUE DE L'EGLISE 90200 GROSMAGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90054
Code postal	90200
Date de création de l’établissement	dimanche 23 mars 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 15 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 00h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GROSMAGNY
Libellé de voie	DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	338966211
Numéro Siret	33896621100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue