ASS COMITE DEPARTEMENTAL DE GYMNASTIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1986-08-01 : vendredi 01 août 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-08-04 : samedi 04 août 2018
Dénomination de l'unité légale	ASS COMITE DEPARTEMENTAL DE GYMNASTIQUE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	339228728
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-08-25T10:38:27 : mardi 25 août 2020 - 10h38

Les établissements

RUE JEAN JAURES 70000 VESOUL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.6C : Autres activités sportives
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70550
Code postal	70000
Date de création de l’établissement	lundi 01 avril 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 10h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VESOUL
Libellé de voie	JEAN JAURES
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	339228728
Numéro Siret	33922872800020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

10 PL D'ARMES 70000 ECHENOZ-LA-MELINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70207
Code postal	70000
Date de création de l’établissement	vendredi 12 mars 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 04 août 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 25 août 2020 - 10h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ECHENOZ-LA-MELINE
Libellé de voie	D'ARMES
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	339228728
Numéro Siret	33922872800038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place