BONNET JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-11-24 : lundi 24 novembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-02-01 : mardi 01 février 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00040
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BONNET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LUC
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	339498172
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:53:54 : samedi 20 mai 2017 - 03h53

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31570
Code postal	31540
Date de création de l’établissement	lundi 24 novembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 15 octobre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 octobre 2006 - 02h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VAUX
Libellé de voie	LA BOURIETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	339498172
Numéro Siret	33949817200024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31048
Code postal	31450
Date de création de l’établissement	dimanche 15 octobre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 février 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 27 février 2011 - 05h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAZIEGE
Libellé de voie	DE L'EPEAUTRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	339498172
Numéro Siret	33949817200032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31478
Code postal	31540
Complément d’adresse	LE VAUX
Date de création de l’établissement	mardi 01 février 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 février 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h55
Première ligne d’enseigne de l’établissement	AGENCE D'ARCHITECTURE BONNET J-L
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-FELIX-LAURAGAIS
Libellé de voie	BLEMOND
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	339498172
Numéro Siret	33949817200040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

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