CAPSAS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	72.20Z : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1986-07-01 : mardi 01 juillet 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	CAPSAS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W333001865
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	CAPSAS
Numéro Siren	340461169
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:18:45 : vendredi 05 mai 2017 - 00h18

Les établissements

25 CRS DU GENERAL DE GAULLE 33170 GRADIGNAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	72.20Z : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code cedex	33173
Code commune de l’établissement	33192
Code postal	33170
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 23 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 17 septembre 2010 - 15h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	GRADIGNAN CEDEX
Libellé de la commune	GRADIGNAN
Libellé de voie	DU GENERAL DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	25
Numéro Siren	340461169
Numéro Siret	34046116900013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CRS : Cours

LE BOUDEUR 33410 OMET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	72.20Z : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	33308
Code postal	33410
Complément d’adresse	CHEZ JEAN-PAUL COLLARD
Date de création de l’établissement	mercredi 23 juin 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 23 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OMET
Libellé de voie	LE BOUDEUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	340461169
Numéro Siret	34046116900021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique