COMPAGNIE TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	49.31Z : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1987-04-01 : mercredi 01 avril 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-12-24 : jeudi 24 décembre 2009
Dénomination de l'unité légale	COMPAGNIE TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	341825230
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2011-12-04T05:29:28 : dimanche 04 décembre 2011 - 05h29

Les établissements

LE BOIS MOREY 71210 TORCY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71540
Code postal	71210
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juin 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 octobre 2006 - 03h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TORCY
Libellé de voie	LE BOIS MOREY
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	341825230
Numéro Siret	34182523000012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

11 RUE JEAN JAURES 71200 LE CREUSOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	49.31Z : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71153
Code postal	71200
Date de création de l’établissement	mardi 01 juin 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 24 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 avril 2011 - 06h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE CREUSOT
Libellé de voie	JEAN JAURES
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	341825230
Numéro Siret	34182523000020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue