DEBARRE FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1987-08-03 : lundi 03 août 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00058
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEBARRE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	342159423
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:16:21 : samedi 20 mai 2017 - 04h16

Les établissements

50 RUE LOUIS PASTEUR 49300 CHOLET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	49099
Code postal	49300
Date de création de l’établissement	lundi 30 septembre 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 juillet 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 30 mai 2016 - 10h36
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ASS SCP FOREST DEBARRE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHOLET
Libellé de voie	LOUIS PASTEUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	50
Numéro Siren	342159423
Numéro Siret	34215942300033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

31 RUE DE LA CONTRIE 44100 NANTES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44109
Code postal	44100
Date de création de l’établissement	lundi 28 juillet 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 02 août 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NANTES
Libellé de voie	DE LA CONTRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	31
Numéro Siren	342159423
Numéro Siret	34215942300041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

211 BD AUGUSTE PENEAU 44300 NANTES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44109
Code postal	44300
Date de création de l’établissement	vendredi 02 août 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NANTES
Libellé de voie	AUGUSTE PENEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00058
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	211
Numéro Siren	342159423
Numéro Siret	34215942300058
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard