BESSETTES DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-02-03 : mercredi 03 février 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-07-01 : dimanche 01 juillet 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00041
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BESSETTES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CAMILLE
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	343388211
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:21:57 : samedi 20 mai 2017 - 04h21

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	81105
Code postal	81300
Date de création de l’établissement	jeudi 01 février 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 septembre 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRAULHET
Libellé de voie	DOCTEUR BASTIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	28
Numéro Siren	343388211
Numéro Siret	34338821100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	81140
Code postal	81500
Complément d’adresse	CHEMIN DU ROUCH
Date de création de l’établissement	lundi 01 septembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 10 décembre 2012 - 08h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LAVAUR
Libellé de voie	LE ROUCH
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	343388211
Numéro Siret	34338821100033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	81105
Code postal	81300
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GRAULHET
Libellé de voie	LA VENTENAYE
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	343388211
Numéro Siret	34338821100041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

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