DUCOURS BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-07-11 : lundi 11 juillet 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-04-01 : jeudi 01 avril 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUCOURS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	347513145
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:30:35 : samedi 20 mai 2017 - 04h30

Les établissements

RTE DE LAVERNOSE 31370 BERAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31065
Code postal	31370
Date de création de l’établissement	lundi 11 juillet 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 octobre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 00h50
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BERAT
Libellé de voie	DE LAVERNOSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	347513145
Numéro Siret	34751314500016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

101 CHE DU GAILLARD DU PORT 31410 NOE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312BA : terrassements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31399
Code postal	31410
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 avril 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NOE
Libellé de voie	DU GAILLARD DU PORT
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	101
Numéro Siren	347513145
Numéro Siret	34751314500024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin