FONTROUGE STEPHANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03B : Autre création artistique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-07-25 : lundi 25 juillet 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-09-20 : samedi 20 septembre 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00031
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FONTROUGE
Nom d'usage de la personne physique	TOUBOUL-FONTROUGE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	347592628
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T11:39:16 : dimanche 10 juillet 2016 - 11h39

Les établissements

14 CHE D AUDIBERT 31200 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	87.08 : Services de nettoyage
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31200
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 1988
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	D AUDIBERT
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAP
Numéro de voie	14
Numéro Siren	347592628
Numéro Siret	34759262800015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

1 PL DE LA MAIRIE 31180 CASTELMAUROU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31117
Code postal	31180
Date de création de l’établissement	lundi 17 décembre 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 20 septembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 31 mars 2009 - 03h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CASTELMAUROU
Libellé de voie	DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	347592628
Numéro Siret	34759262800023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

2 RUE OBSCURE 82340 AUVILLAR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82008
Code postal	82340
Date de création de l’établissement	samedi 20 septembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 20 septembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 31 mars 2009 - 03h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AUVILLAR
Libellé de voie	OBSCURE
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	347592628
Numéro Siret	34759262800031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue