French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

SCI SOUS LE BOIS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale41.10D : Supports juridiques de programmes
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale6541 : Société civile immobilière de construction-vente
Date de création de l'unité légale1988-07-02 : samedi 02 juillet 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légaleSCI SOUS LE BOIS
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00020
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren347668790
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2012-02-17T00:59:19 : vendredi 17 février 2012 - 00h59

Les établissements

5 SOUS LE BOIS 25500 MORTEAU

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 70.1D :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25411
Code postal 25500
Date de création de l’établissement samedi 02 juillet 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 04 juillet 2007
Date du dernier traitement de l’établissement mercredi 19 septembre 2007 - 10h39
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MORTEAU
Libellé de voie SOUS LE BOIS
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro de voie 5
Numéro Siren 347668790
Numéro Siret 34766879000012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

3 SOUS LE BOIS 25500 MORTEAU

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25411
Code postal 25500
Date de création de l’établissement mercredi 04 juillet 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 23 février 2021 - 11h00
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MORTEAU
Libellé de voie SOUS LE BOIS
Numéro interne de classement de l'établissement 00020
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 3
Numéro Siren 347668790
Numéro Siret 34766879000020
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique