VAUTE-SCHERMESSER

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1988-07-23 : samedi 23 juillet 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-03-01 : vendredi 01 mars 2019
Dénomination de l'unité légale	VAUTE-SCHERMESSER
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00033
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	347802084
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:30:06 : lundi 29 août 2022 - 09h30

Les établissements

9 RTE DE CHATILLON 25870 CHATILLON-LE-DUC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2C : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25133
Code postal	25870
Complément d’adresse	ESPACE VALENTIN
Date de création de l’établissement	lundi 01 octobre 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHATILLON-LE-DUC
Libellé de voie	DE CHATILLON
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	9
Numéro Siren	347802084
Numéro Siret	34780208400025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

10 RUE MIDOL 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Complément d’adresse	10 A
Date de création de l’établissement	lundi 14 décembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	A
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	MIDOL
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	347802084
Numéro Siret	34780208400033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue