DUVAL JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	23.41Z : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-10-19 : mercredi 19 octobre 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-01-01 : jeudi 01 janvier 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00069
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUVAL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARC
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ANDRE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	348563081
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:36:04 : samedi 20 mai 2017 - 04h36

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01275
Code postal	01700
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 14 mai 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NEYRON
Libellé de voie	DE LA GARE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	26
Numéro Siren	348563081
Numéro Siret	34856308100028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.41Z : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	83002
Code postal	83630
Complément d’adresse	ATELIER RELAIS N?4.FERRAGE
Date de création de l’établissement	samedi 01 mars 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 30 novembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 avril 2010 - 05h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AIGUINES
Libellé de voie	GALERIE ARTISANALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	348563081
Numéro Siret	34856308100036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.41Z : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	83002
Code postal	83630
Complément d’adresse	LES FERRAGES
Date de création de l’établissement	dimanche 01 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 02 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 14 juin 2014 - 04h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AIGUINES
Libellé de voie	ATELIER RELAIS 4
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	348563081
Numéro Siret	34856308100044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.41Z : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2341ZZ : fabrication d'articles ceramiques a usage domestique ou ornemental
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01249
Code postal	01700
Date de création de l’établissement	mercredi 02 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 18 mars 2015 - 01h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MIRIBEL
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00051
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	987
Numéro Siren	348563081
Numéro Siret	34856308100051
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.41Z : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2341ZZ : fabrication d'articles ceramiques a usage domestique ou ornemental
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01427
Code postal	01600
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 25 janvier 2015 - 04h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TREVOUX
Libellé de voie	DE L HERBERIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00069
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	348563081
Numéro Siret	34856308100069
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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