FRANS DELVA

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.91Z : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	3120 : Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Date de création de l'unité légale	1989-01-01 : dimanche 01 janvier 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légale	FRANS DELVA
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	349596353
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2011-12-02T04:15:32 : vendredi 02 décembre 2011 - 04h15

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.91Z : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code pays pour un établissement situé à l’étranger	99131
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune pour un établissement situé à l’étranger	VAARTSTRAAT 37
Libellé du pays pour un établissement situé à l’étranger	BELGIQUE
Libellé de voie	B 8630 VEURNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	349596353
Numéro Siret	34959635300012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	59333
Code postal	59219
Date de création de l’établissement	mercredi 01 août 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 juin 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 octobre 2006 - 03h51
Première ligne d’enseigne de l’établissement	DELVA
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LAROUILLIES
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	37
Numéro Siren	349596353
Numéro Siret	34959635300038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.92Z : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	08156
Code postal	08260
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mai 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ETEIGNIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	349596353
Numéro Siret	34959635300046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.75Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	02020
Code postal	02500
Complément d’adresse	HAMEAU DE BELLEVUE
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ANY-MARTIN-RIEUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00053
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	349596353
Numéro Siret	34959635300053
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents