CHANOZ DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-12-13 : mardi 13 décembre 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-31 : lundi 31 décembre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHANOZ
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	350602116
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:01:07 : lundi 29 août 2022 - 09h01

Les établissements

LES CORDELLIERES 01800 FARAMANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01156
Code postal	01800
Date de création de l’établissement	mardi 13 décembre 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FARAMANS
Libellé de voie	LES CORDELLIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	350602116
Numéro Siret	35060211600013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés

LES CORDELIERS 01800 FARAMANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01156
Code postal	01800
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FARAMANS
Libellé de voie	LES CORDELIERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	350602116
Numéro Siret	35060211600021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)