ARCHENY YVES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1989-05-22 : lundi 22 mai 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-12-31 : jeudi 31 décembre 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ARCHENY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Prénom usuel de la personne physique	YVES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	350726907
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-12-21T04:46:42 : vendredi 21 décembre 2018 - 04h46

Les établissements

QUARTIER LE COUPON 01320 CHALAMONT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4J : Peinture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01074
Code postal	01320
Date de création de l’établissement	lundi 22 mai 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHALAMONT
Libellé de voie	QUARTIER LE COUPON
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	350726907
Numéro Siret	35072690700016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

BEGUERES 01320 CHALAMONT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4334ZC : travaux de peinture interieure et peinture platrerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01074
Code postal	01320
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 21 décembre 2018 - 04h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHALAMONT
Libellé de voie	BEGUERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	350726907
Numéro Siret	35072690700024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)