DUBOIS JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.10Z : Activités spécialisées de design
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1989-05-20 : samedi 20 mai 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-02-27 : lundi 27 février 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUBOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTOPHE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	350879771
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:07:52 : samedi 20 mai 2017 - 01h07

Les établissements

12 RUE DEBELLEYME 75003 PARIS 3

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75103
Code postal	75003
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 1992
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 3
Libellé de voie	DEBELLEYME
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	12
Numéro Siren	350879771
Numéro Siret	35087977100011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

12 RUE DEBELLEYME 75003 PARIS 3

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75103
Code postal	75003
Date de création de l’établissement	jeudi 26 octobre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 27 février 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 00h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 3
Libellé de voie	DEBELLEYME
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	350879771
Numéro Siret	35087977100029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue