DUBUC PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1989-01-10 : mardi 10 janvier 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1990-12-31 : lundi 31 décembre 1990
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	DUBUC
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	350986717
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

RTE DE GARENNE 27120 BOISSET-LES-PREVANCHES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27076
Code postal	27120
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 1990
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOISSET-LES-PREVANCHES
Libellé de voie	DE GARENNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	350986717
Numéro Siret	35098671700014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route